cabinet d etudes pour les structures agroalimentaires régionales, association loi 1901
Numéro de dépôt :
3359094
Date de dépôt :
02/05/2005
Lieu de dépôt :
GTC MANOSQUE
Date d'expiration :
02/05/2025
Présentation de la marque AGNEAU DE SISTERON
Déposée le 2 mai 2005 par l'association loi 1901 cabinet d etudes pour les structures agroalimentaires régionales
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC MANOSQUE),
la marque française « AGNEAU DE SISTERON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-25 du 24 juin 2005.
Le déposant est l'association loi 1901 cabinet d etudes pour les structures agroalimentaires régionales domicilié(e) batiment maison régional de l'élevage, 570 av de la libération - 04100 - MANOSQUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 533 444 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, cabinet d etudes pour les structures agroalimentaires régionales, Mme siciliano lucie domicilié(e) batiment maison régional de l'élevage, 570 av de la libération - 04100 - MANOSQUE - France.
La marque AGNEAU DE SISTERON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3359094.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AGNEAU DE SISTERON arrivera à expiration en date du 2 mai 2025.
cabinet d etudes pour les structures agroalimentaires régionales a également déposé les autres marques suivantes : AGNEAU DE SISTERON
cabinet d etudes pour les structures agroalimentaires régionales, association loi 1901 - batiment maison régional de l'élevage, 570 av de la libération - 04100 - MANOSQUE - France - SIREN 384533444
cabinet d etudes pour les structures agroalimentaires régionales, Mme siciliano lucie - batiment maison régional de l'élevage, 570 av de la libération - 04100 - MANOSQUE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-42
Publication - Publication le 24 juin 2005 au BOPI 2005-25
Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2015 n°2575180 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-01-07
Inscription le 27 septembre 2017 - Changement d'adresse n°708790 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-09-27
• ovins nés, élevés, abattus ou non dans la région de Sisteron au sens de l'indication géographique protégée (agneau de Sisteron). • viandes, charcuteries, plats cuisinés et conserve de viande, tous ces produits étant d'ovins nés, élevés et abattus dans la région de Sisteron au sens de l'indication géographique protégée (agneau de Sisteron).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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